ORDRE DU JOUR
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
LE 16 DÉCEMBRE 2014

1. Ouverture de la réunion et appel nominal
1.1 Assermentation d’un conseiller scolaire
1.2 Déclaration de conflits d’intérêts
1.3 Absences autorisées

2. Séance en Comité plénier à huis clos

3. Questions de l’assistance

4. Audition des délégations

5. Audition des présentations

6. Adoption de l’ordre du jour

7. Réception des délégations

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Réunion ordinaire du Conseil, le 25 novembre 2014
8.2 Réunion inaugurale du Conseil, le 2 décembre 2014

9. Rapport des suivis et questions découlant des procès-verbaux

10. Étude des questions pour décisions et rapport des comités
10.1 Rapport du Comité plénier à huis clos, le 16 décembre 2014
10.2 Fonctionnement du Comité des appels et des audiences de renvoi (CAAR)
10.3 Formation des comités et représentants d’associations
10.4 Politique sur les commotions cérébrales
10.5 Demande de commandite

11. Questions mises à l’étude pour décision ultérieure

12. Avis de propositions et dépôt des questions des membres

13. Rapports d’information :
13.1 Campagne publicitaire
13.2 Convention de partenariat entre le CEPEO et l’Académie de Besançon
13.3 Partenariat Tara Luz Danse et demandes de commandites
13.4 Plan d’amélioration du CEPEO
13.5 Projet pilote : Caméras à bord des autobus scolaires
13.6 De la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière
13.7 De la présidence
13.8 Des élèves conseillers scolaires
13.9 ACEPO
13.10 Des membres

14. Retour en Comité plénier et rapport public s’il y a lieu

15. Levée de la réunion

Procès-verbal