ORDRE DU JOUR
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
LE 27 SEPTEMBRE 2016

1. Ouverture de la réunion et appel nominal
1.1 Déclaration de conflits d’intérêts
1.2 Absences autorisées

2. Séance en Comité plénier à huis clos

3. Questions de l’assistance

4. Audition des délégations

5. Audition des présentations
5.1 Présentation – Réalisations des écoles

6. Adoption de l’ordre du jour

7. Réception des délégations

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Réunion extraordinaire du Conseil, le 14 juin 2016
8.2 Réunion ordinaire du Conseil, le 28 juin 2016

9. Rapport des suivis et questions découlant des procès-verbaux

10. Étude des questions pour décisions et rapport des comités
10.1 Rapport du Comité plénier à huis clos, le 27 septembre 2016
10.2 Rapport et recommandations du CCED, le 20 septembre 2016
10.3 Création d’un comité pour la révision du processus d’octroi des bourses d’études du CEPEO
10.4 Membres délégués à la Fédération Nationale des Conseils scolaires francophone (FNCSF)
10.5 Regroupement de politiques touchant les conditions de travail du personnel non syndiqué sous une nouvelle politique
10.6 Révision de la politique PER05_Embauche du personnel
10.7 Révision de la politique PER04_Catégories des membres du personnel non-syndiqué
10.8 Révision de la politique PER21_Harcèlement en milieu de travail
10.9 Révision de la politique PER01_Violence au travail
10.10 Révision de la politique PER32_Évaluation des postes – personnel non syndiqué
10.11 Demandes de commandites

11. Questions mises à l’étude pour décision ultérieure

12. Avis de propositions et dépôt des questions des membres

13. Rapports d’information :
13.1 Rapport synthèse sur les commandites 2015-2016
13.2 Rapport annuel du comité de participation des parents (CPP)
13.3 Vote par courriel – Nomination de deux membres substituts au Comité de vérification
13.4 De la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière
13.5 De la présidence
13.6 De la vice-présidence
13.7 Des élèves conseillers scolaires
13.8 ACEPO
13.9 Des membres

14. Retour en Comité plénier et rapport public s’il y a lieu

15. Levée de la réunion

Procès-verbal